Affouages 2017-2018

Pour cette campagne, les affouages seront constitués par l’exploitation des parcelles 56a, 58s, 59s et 60s, lieudit « Champ de Forey » (affouage traditionnel) à gauche du chemin de Curley (sens de la montée). Les inscriptions se feront en Mairie du mardi 10 octobre au mardi 31 octobre 2017 inclus.

Prix du lot : 45 €
Paiement à l’inscription
Le tirage des lots de bois aura lieu le :
lundi 13 novembre 2017 à 18 heures, salle des Climats.

Selon le Code de l’Office national des forêts (ONF), le lot d’affouage est attribué par feu, c’est-à-dire par chef de famille ou de ménage ayant domicile réel et fixe dans la commune avant la publication du rôle.
Enfin, faute d’avoir exploité leurs lots ou enlevé les bois dans les délais fixés par le conseil municipal, les affouagistes sont déchus de droits qui s’y rapportent.
Tout manquement aux bonnes règles sera sanctionné de la même façon.

Plans d'accès :
- plan de situation
- plan par lots