Séance du 22 novembre 2010
Etaient présents :
MM ROBERT Jean-Claude - BOUCHUT Patrick - CADOUX Michel - CARDAMONE Geneviève - DOREY Jacques - GRAS Jean-François - HUMBERT Frédéric - LOGEROT Patricia - MARCHAND Jacques - MERRA Jacques - MOYNE Bernard - PIZZOLO Philippe - PLANCON Bernard - PULH Mathilde - RAVIER Christine - RIGAUX Valérie - SEGUIN Anne - STIEFVATER Yves - VACHET Marie-Jo
Absents excusés :
MM CLUNY Pascale - DURY Robert (pouvoir à Yves STIEFVATER) - LUCAND Christophe (pouvoir à Patrick BOUCHUT) - SANCHEZ Adeline
La séance est ouverte à 20 heures
APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU 25/10/2010
Le compte-rendu de la séance du 25 octobre 2010 est approuvé à l’unanimité.
D10-1101 : AMÉnagement du site de la bossiÈre: demande de subvention auprÈs du conseil gÉnÉral
Monsieur HUMBERT expose que les membres de la commission en charge de l’aménagement du site de la Bossière (ancien terrain du stand de tir situé dans la réserve naturelle de la combe Lavaux) propose la création d’une halte-randonnée permettant aux visiteurs de s’abriter temporairement, et de limiter l’accès au site aux seuls piétons, par la pose d’une chicane à l’entrée.
Des devis ont été établis pour ces installations pour une dépense totale de 12 577.80 € TTC.
La commune sollicite une subvention du conseil général dans le cadre des aides attribuées au titre du contrat « loisirs nature », représentant 70% du montant HT de la dépense, soit une subvention attendue de 7 361.58 €.
D10-1102 : TRAVAUX DE RÉFECTION DES PAVÉS DU CENTRE BOURG
Le Conseil Municipal approuve l’inscription de crédits supplémentaires en section d’investissement du budget général, pour la réfection de zones en pavés du centre bourg.
D10-1103 : ZAC BERGIS : VENTE DES LOTS
Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer les actes notariés (compromis, acte de vente…) pour l’ensemble des 32 lots, ainsi que toute convention relative à l’aménagement de la ZAC Bergis (Electricité, gaz ou autre).
D10-1104: RENOUVELLEMENT DE DEUX PRETS COURT TERME RELAIS
Le Conseil Municipal décide de renouveler deux prêts relais court terme auprès du Crédit Agricole.
BUDGET GENERAL ET BUDGETS ANNEXES : DECISIONS MODIFICATIVES
A l’unanimité, le Conseil Municipal adopte les décisions modificatives budgétaires arrêtées comme suit :
P Budget général : décision modificative n° 4 équilibrée en dépenses et en recettes à 23 900.00 €
P Budget annexe ZAC BERGIS : décision modificative n° 1 équilibrée en dépenses et en recettes à 2 000 000,00 €
P Budget annexe ZAE : décision modificative n° 4 équilibrée en dépenses et en recettes à 1 006 500,00 €
D10-1108 : MILLE CLUB : TRAVAUX DE DÉMOLITION
Le Conseil Municipal approuve les travaux de démolition du bâtiment « Mille Club » qui seront réalisés durant les vacances scolaires de Noël.
D10-1109 : INFORMATIQUE : RENOUVELLEMENT DU PARC MATÉRIEL ET MISE A NIVEAU DES LOGICIELS DE GESTION
Le Conseil Municipal valide le renouvellement du parc matériel informatique et la mise à niveau des logiciels de gestion.
D10-1110 : TRAVAUX EGLISE DE SAINT AIGNAN :
DEMANDE DE SUBVENTION
Un courrier de l’architecte en date du 21 octobre 2010 fait état de la nécessité de traiter à neuf les joints sur tout l’édifice. Le devis estimatif des travaux s’élèvent à 43 977.79 € TTC
Le Conseil Municipal sollicite une subvention auprès de la DRAC et du Conseil Général pour l’ensemble des travaux.
D10-1111 : PROJET DE VIDEO PROTECTION : MISSION D’ASSISTANCE
Le Conseil Municipal, à la majorité des voix, approuve le projet d’étude, et confie au cabinet Ingenis Consulting la mission d’assistance.
D10-1112 : CCAS : PROJET D’AIDE AUX PERMIS DE CONDUIRE
Le Conseil Municipal adopte le projet d’aide qui est en cours d’élaboration, afin de permettre à certains habitants n’ayant pas la possibilité financière de s’inscrire dans une auto-école, de passer leur permis de conduire.
D10-1113 : COMMUNAUTÉ DE COMMMUNES : RÉVISION DES DOTATIONS DE COMPENSATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES
Le Conseil Municipal approuve le rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges de la communauté de communes révisant les dotations de compensation des charges transférées.
D10-1114 : SICECO : DEMANDE D’ADHÉSION D’UNE COMMUNE
Le Conseil Municipal refuse l’adhésion d’une commune au sein du SICECO, et propose que le SICECO reconsidère ces statuts en matière de représentation des collectivités adhérentes.
AFFAIRES DIVERSES
D10-1115 : VOIRIE : LLUMINATIONS FETES DE FIN D’ANNEE
Le Conseil Municipal approuve le devis concernant la fourniture de matériel électrique pour les illuminations de fin d’année.
CCAS : la distribution des colis de Noël aura lieu le 18 décembre à 14h00
La séance est levée à 22h45