L'An deux mille neuf, le seize juillet à vingt heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de GEVREY-CHAMBERTIN, légalement convoqués, se sont réunis au lieu ordinaire de leur séance, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude ROBERT, Maire.
Etaient présents :
MM ROBERT Jean-Claude - BOUCHUT Patrick - CADOUX Michel - CLUNY Pascale - DOREY Jacques - GRAS Jean-François - HUMBERT Frédéric - LUCAND Christophe - MARCHAND Jacques - MERRA Jacques - MOYNE Bernard - PULH Mathilde - SANCHEZ Adeline - SEGUIN Anne - VACHET Marie-Jo - RAVIER Christine - STIEFVATER Yves
Absents excusés :
MM CARDAMONE Geneviève (pouvoir à M.-J. VACHET) - DURY Robert - LOGEROT Patricia - PLANCON Bernard - PIZZOLO Philippe (pouvoir à P. BOUCHUT)- RIGAUX Valérie -
La séance est ouverte à 20 heures
APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SÉANCE
DU 29 JUIN 2009
Le compte-rendu de la séance est approuvé à l’unanimité.
APPROBATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME
Monsieur CADOUX, conseiller municipal délégué à l’Urbanisme, rappelle la délibération n°D0905001 prise lors de la réunion du conseil municipal le 18 mai 2009 portant approbation du plan local d’urbanisme. Le dossier a été déposé en Préfecture le 30 juin 2009, et ne peut être opposable aux tiers que dans le délai d’un mois après son dépôt au contrôle de légalité.
Or, il fait part de la présence d’oublis ou d’imprécisions dans la rédaction de ce document nécessitant la modification de certains points. Il communique ensuite la liste des corrections à apporter.
Le Maire propose le retrait de la délibération n°D0905001 précitée, et le vote d’une nouvelle délibération reprenant d’une part les termes de la délibération initiale, et d’autre part les modifications présentées par monsieur CADOUX .
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité d'accepter le retrait de la délibération n°D0905001 du 18 mai 2009, et d’adopter sa nouvelle rédaction avec les corrections exposées.
AFFAIRES DIVERSES
Travaux divers
Le Maire informe le conseil municipal de la réalisation de la réfection de l’allée du cimetière, et des travaux de voirie du chemin de la Platière.
Les travaux de la rue du Chambertin débuteront le 17 août, et la commission d’appel d’offre se réunira le vendredi 17 juillet après-midi pour la séance d’ouverture des plis du marché public des travaux de voirie de la rue de la Petite Issue.
Les travaux sur la canalisation d’eau potable de la rue Haute et de la rue du Château devraient être achevés avant les congés d’août. Compte tenu du nombre important de branchements, les travaux de raccordement de la rue du Tison seront faits après les vendanges.
Communauté de communes
Une consultation a été lancée pour les travaux de branchements de la rue Aquatique. Les travaux de la rue des Baraques sont prévus par la suite.
Ancienne Poste
Le Maire fait part au conseil municipal de la proposition de reprise du bâtiment formulée par deux débitants de boissons du centre ville pour exercer leur commerce.
Les conditions de reprise suscitent des réserves sur le plan de l’engagement financier qui est demandé à la commune. Un débat s’instaure ensuite sur le devenir de ce bâtiment, plusieurs pistes sont avancées : vente du bâtiment en l’état, ou bien transformation en commerce de débit de boisson & petite restauration, en hébergement collectif pour les cyclotouristes, en logements sociaux.
La séance est levée à 22h20
Prochain conseil municipal
le lundi 14 septembre 2009 à 20 h 00
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